DMG PARIS DIDEROT: Revue de Presse
Certificat coups et blessure : le juste prix de l'ITT
Remarque: ce résumé d'article a été écrit par un étudiant ou un enseignant du DEPARTEMENT DE MEDECINE GENERALE DE PARIS 7. Il est en accès libre. La rédaction des résumés est faite dans le cadre de la REVUE DE PRESSE du DMG.
Résumé de l'article
incapacité totale de travail
Au vu des conséquences juridiques, la prudence est de mise.
L’incapacité totale de travail (ITT), est une notion qui doit obligatoirement figurer sur le certificat de coups et blessures que tout médecin généraliste est amené à remplir
dès le début de son activité professionnelle.
Définition : durée en nombre de jours de la perte d’autonomie dans la réalisation les gestes élémentaires de la vie.
Malgré la présence du mot « travail », elle se différencie de l’arrêt de travail, qui lui concerne l’incapacité à effectuer son activité professionnelle.
Attention : le sigle ITT peut signifier aussi : incapacité temporaire totale, qui est un notion de droit civil .
Conséquences juridiques : elle qualifie le type d’infraction (contravention ou délit) avec toutes les conséquences juridiques, notamment les peines encourues par le ou les auteurs et le tribunal impliqué , ainsi que dans le calculs d’une éventuelle indemnisation.
C’est dire l’importance de sa détermination précise.
L’article donne des tableau de calcul de l’ITT , et des conséquences juridiques afférentes.
| calcul de l'indes de capacité brut; | |||
| lésion | Gravité M=1-7; | Nombre N=0-3; | Taille maxi T=0-3; |
| Score lésionnel brut= M+N+T; | Abrasion = 1; | 1 lésion = 0; | <1cm=0; |
| brulure 1 °= 1; | 2-5 lésions = 2; | 1-5 cm=1; | |
| Ecchymose=2; | 6-10 lésions = 2; | ||
| Raideur=2; | >10 lésions =3; | ||
| Hematome=3; | |||
| Plaie=3; | |||
| Brulure < 1 °= 4; | |||
| Entorse =5; | |||
| Luxation = 6; | |||
| Fracture = 7; | |||
| Gene fonctionnelle; | |||
| = 0-3(*2 si membre supérieur dominant); | Gene nulle =0; | ||
| Gene discrète = 1; | |||
| géne modérée = 2 ; | |||
| Gène sévère = 3; | |||
| index de capacité brut = SLB*G; | |||
Pour un index entre 0-4 IIT de 0-2 jours, entre 5et 9 ITT 2-4 jours , entre 10et 19 4-6 jours, entre 20-24 soit 10 à 12 jours itt , 25-29 12 à 14 jours et supérieur à 15 jours dans les cas les plus graves.
Il est aussi rappelé que si la constatation des lésions doit être rapide , la détermination de l’ITT peut être déterminée dans un second temps, après avis éventuel d’un spécialiste .Elle est possible de la réviser, en précisant « ITT sous réserve d’évolution ».
Commentaire
Élevé avec la notion de base des huit jours, qui cautionne la différence entre tribunal de police et tribunal correctionnel, je dois avouer après plus de vingt ans d’exercice professionnel avoir déterminer les ITT avec la précision d’une taupe jouant au bowling dans un désert de dunes .Même si les cas de coups et blessures les plus graves sont de plus en plus souvent examinés dans les centres d’urgences médico judiciaires, il est important que tout médecin de premier recours, pouvant être impliqué dans des circonstances malheureusement fréquentes, soit capable de déterminer correctement l’ITT , sans dommage pour la victime qui vient le voir.Là est le mérite de cette article très court et très concis.
- auteur du résumé:Dan Baruch (Enseignant(e) au DMG PARIS DIDEROT)
- date de rédaction:04/02/2009
- date de validation:04/02/2009
- Mots cles:
- congé maladie
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